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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDINAT
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BIOSTINAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSTINAL
MEDINAT, SARL

Numéro de dépôt :
96653959
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2026

Présentation de la marque BIOSTINAL

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSTINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDINAT domicilié(e) 1 Place de l'Eglise - 34560 - POUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 860 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEDINAT, Mme AGOGUE Dominique domicilié(e) 1 Place de l'Eglise - 34560 - POUSSAN - France.

La marque BIOSTINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSTINAL arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.

MEDINAT a également déposé les autres marques suivantes : STIMUBIOL , LES VERTUEUSES , Olé'Aroma , DISTIMOBILE , SONITINE , SOBLETAL , PLANTES ET NATURE , NATUR AFRICA , ALGIX , ATELIER DES PLANTES


MEDINAT, SARL - 1 Place de l'Eglise - 34560 - POUSSAN - France - SIREN 402860316


MEDINAT, Mme AGOGUE Dominique - 1 Place de l'Eglise - 34560 - POUSSAN - France


Renouvellement avec limitation le 23 novembre 2006 n°2327652 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription le 15 avril 1997 - Retrait partiel n°235764 - Publication au BOPI 1997-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2016 n°2630692 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-10-23

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.